MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
99811768
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2029
Présentation de la marque EQUIPOL
Déposée le 8 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EQUIPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DES COLLONGES - 42170 - SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 500 812 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque EQUIPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE DES COLLONGES - 42170 - SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT - France - SIREN 544500812
Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2009 n°2418392 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-17
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2019 n°2721486 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-19
Menottes, pièges à bêtes, serrures métalliques, coffres-forts. Couteaux, coutellerie, ciseaux, pinces, outils à main. Jumelles, lunettes de visée pour arme à feu, étuis à lunettes, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, longues-vues, loupe (optique), lunettes (optique), masques de protection, alarmes, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Lampes d'éclairage, lampes de poche, lampes électriques, torches pour l'éclairage. Armes à feu, munitions pour armes à feu, armes à feu de chasse, bandoulières pour armes, canons de fusils, dispositif de visée pour concours autres que les lunettes, carabines, cartouches, douilles de cartouches, cartouchière, étuis pour fusils, explosifs, feux d'artifice, fusils, pistolets, projectiles, revolvers, silencieux pour armes, matraques. Malles, valises, cannes, cartables, chapeaux, colliers pour animaux, cuir, fouets, harnais pour animaux, havresacs, laisses, muselières, parapluies, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage. Vêtements, écharpes, gants, pantalons, pull-overs, souliers, chaussures, tabliers, uniformes, vestes, tee-shirts, parkas, pardessus, gilets, gabardine, chemises, costumes, cravates, chapeaux, casquettes, chaussettes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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